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Permis de construire
N° PC 09001020Z0060
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
SCCV RESIDENCE SENIORS BELFORT
Adresse du terrain
14 FAUBOURG DE MONTBELIARD BELFORT 90000
Date d'autorisation
28/01/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BK 45
Superficie du terrain
3959 m²
Logements créés
98
Surface habitable créée
6071 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation28/01/2021
Ouverture du chantier24/06/2022
Achèvement des travaux05/12/2025

👤Demandeur

DénominationSCCV RESIDENCE SENIORS BELFORT
SIRET87952176300018
SIREN879521763
Code postal75009
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse14 FAUBOURG DE MONTBELIARD BELFORT 90000
ParcellesBK 45
Superficie terrain3959 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)98
dont collectifs98
Logements 1 pièce4
Logements 2 pièces74
Logements 3 pièces20
Surface habitable créée6071 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidencePersonnes âgées
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.