Permis de construire n° PC 09001020Z0051 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001020Z0051

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

CEZANNE TWO

Adresse du terrain

37 RUE FRANCOIS LEBLEU BELFORT 90000

Date d'autorisation

04/02/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 314

Superficie du terrain

1500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation04/02/2021

👤Demandeur

DénominationCEZANNE TWO

SIRET88102925000019

SIREN881029250

Code postal70400

LocalitéCHALONVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse37 RUE FRANCOIS LEBLEU BELFORT 90000

ParcellesBL 314

Superficie terrain1500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant66 m²

Surface habitable issue de transfo55 m²

Surface habitable transformée55 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.