Permis de construire n° PC 09001020Z0038 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001020Z0038

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DE LILLE BELFORT 90000

Date d'autorisation

18/12/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 319

Superficie du terrain

527 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt20/12/2023

Date d'autorisation18/12/2020

Ouverture du chantier12/03/2021

Achèvement des travaux20/12/2023

👤Demandeur

Code postal90800

LocalitéURCEREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse10 RUE DE LILLE BELFORT 90000

ParcellesAH 319

Superficie terrain527 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces2

Surface habitable créée97 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.