Permis de construire n° PC 09001020Z0027 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001020Z0027

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

SRD INVEST

Adresse du terrain

1 AVENUE DU CAPITAINE DE LA BELFORT 90000

Date d'autorisation

11/09/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 102 · AM 96

Superficie du terrain

742 m²

Logements créés

Surface habitable créée

453 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation11/09/2020

Ouverture du chantier30/11/2020

👤Demandeur

DénominationSRD INVEST

SIRET85180257900017

SIREN851802579

Code postal90160

LocalitéBESSONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse1 AVENUE DU CAPITAINE DE LA BELFORT 90000

ParcellesAM 102 · AM 96

Superficie terrain742 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Surface habitable créée453 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.