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Permis de construire
N° PC 09001020Z0004
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
SCC
Adresse du terrain
RUE DE LA MECHELLE BELFORT 90000
Date d'autorisation
16/03/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 463
Superficie du terrain
2116 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
176 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation16/03/2020
Ouverture du chantier19/06/2020
Achèvement des travaux20/10/2024

👤Demandeur

DénominationSCC
SIREN883093213
Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
AdresseRUE DE LA MECHELLE BELFORT 90000
ParcellesAB 463
Superficie terrain2116 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée176 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.