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Permis de construire
N° PC 09001019Z0040
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10 RUE DESCARTES BELFORT 90000
Date d'autorisation
13/01/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 202
Superficie du terrain
371 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
135 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation13/01/2020
Ouverture du chantier02/06/2020

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse10 RUE DESCARTES BELFORT 90000
ParcellesBO 202
Superficie terrain371 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant134 m²
Surface habitable créée135 m²
Surface habitable démolie67 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.