Permis de construire n° PC 09001019Z0027 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001019Z0027

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DU DOCTEUR PETITJEAN BELFORT 90000

Date d'autorisation

23/10/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BV 443

Superficie du terrain

917 m²

Logements créés

Surface habitable créée

313 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt29/05/2020

Date d'autorisation23/10/2019

Ouverture du chantier29/05/2020

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéVALDOIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse10 RUE DU DOCTEUR PETITJEAN BELFORT 90000

ParcellesBV 443

Superficie terrain917 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable créée313 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.