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Permis de construire
N° PC 09001018Z0015
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
SCI LES PANORAMIQUES 3
Adresse du terrain
AVENUE DU CHAMPS DE MARS ZAC DU PARC A BALLONS BELFORT 90000
Date d'autorisation
18/09/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 275
Superficie du terrain
615 m²
Logements créés
15
Surface habitable créée
1160 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation18/09/2018

👤Demandeur

DénominationSCI LES PANORAMIQUES 3
SIRET53398115500013
SIREN533981155
Code postal67300
LocalitéSCHILTIGHEIM
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
AdresseAVENUE DU CHAMPS DE MARS ZAC DU PARC A BALLONS BELFORT 90000
ParcellesAN 275
Superficie terrain615 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)15
dont collectifs15
Logements 2 pièces7
Logements 3 pièces6
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée1160 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.