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Permis de construire
N° PC 09001017Z0048
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
SCCV LES RIVES DE LA SAVOUREUSE
Adresse du terrain
AVENUE DU CHAMPS DE MARS ZAC PARC A BALLONS BELFORT 90000
Date d'autorisation
17/04/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 255
Superficie du terrain
1878 m²
Logements créés
32
Surface habitable créée
2214 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation17/04/2018
Ouverture du chantier03/09/2018
Achèvement des travaux23/10/2021

👤Demandeur

DénominationSCCV LES RIVES DE LA SAVOUREUSE
SIRET84014107100018
SIREN840141071
Code postal90400
LocalitéMEROUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
AdresseAVENUE DU CHAMPS DE MARS ZAC PARC A BALLONS BELFORT 90000
ParcellesAN 255
Superficie terrain1878 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max6
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)32
dont collectifs32
Logements 2 pièces8
Logements 3 pièces20
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée2214 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.