Permis de construire n° PC 09001017Z0047 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001017Z0047

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

LE CHATEAU - RUE HAXO BELFORT 90000

Date d'autorisation

25/05/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 115

Superficie du terrain

2534 m²

Logements créés

Surface habitable créée

517 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation25/05/2018

Ouverture du chantier19/11/2018

Achèvement des travaux02/02/2021

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

AdresseLE CHATEAU - RUE HAXO BELFORT 90000

ParcellesBH 115

Superficie terrain2534 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 4 pièces6

Surface habitable créée517 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.