Permis de construire n° PC 09001017Z0046 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001017Z0046

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE MICHEL DEBRE BELFORT 90000

Date d'autorisation

16/02/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BZ 189

Superficie du terrain

719 m²

Logements créés

Surface habitable créée

233 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt14/07/2018

Date d'autorisation16/02/2018

Ouverture du chantier14/07/2018

👤Demandeur

Code postal70290

LocalitéCHAMPAGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse5 RUE MICHEL DEBRE BELFORT 90000

ParcellesBZ 189

Superficie terrain719 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée233 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.