Permis de construire n° PC 09001017Z0026 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001017Z0026

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

SCI CUENOT

Adresse du terrain

26 BI RUE PRESIDENT ROOSEVELT BELFORT 90000

Date d'autorisation

11/09/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BP 80

Superficie du terrain

966 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation11/09/2017

👤Demandeur

DénominationSCI CUENOT

SIRET79376904300019

SIREN793769043

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse26 BI RUE PRESIDENT ROOSEVELT BELFORT 90000

ParcellesBP 80

Superficie terrain966 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo72 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.