Permis de construire n° PC 09001017Z0013 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001017Z0013

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

ADOMA

Adresse du terrain

28 AVENUE DU CHATEAU D'EAU BELFORT 90000

Date d'autorisation

20/07/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BV 403 · BV 404

Superficie du terrain

4677 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation20/07/2017

Ouverture du chantier04/06/2018

👤Demandeur

DénominationADOMA

SIRET78805803000016

SIREN788058030

Code postal57000

LocalitéMETZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse28 AVENUE DU CHATEAU D'EAU BELFORT 90000

ParcellesBV 403 · BV 404

Superficie terrain4677 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 1 pièce2

Surface habitable avant3127 m²

Surface habitable issue de transfo80 m²

Surface habitable transformée80 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.