Permis de construire n° PC 09001016Z0009 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001016Z0009

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

23 QUAI VAUBAN BELFORT 90000

Date d'autorisation

26/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 161 · BI 131

Superficie du terrain

415 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation26/05/2016

Ouverture du chantier21/11/2016

Achèvement des travaux14/06/2018

👤Demandeur

Code postal90200

LocalitéOFFEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse23 QUAI VAUBAN BELFORT 90000

ParcellesBI 161 · BI 131

Superficie terrain415 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 3 pièces3

Surface habitable issue de transfo225 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.