Permis de construire n° PC 09001016Z0001 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001016Z0001

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

L'OREE DU MONT

Adresse du terrain

VIA DU MONT BELFORT 90000

Date d'autorisation

15/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BZ 6

Superficie du terrain

28193 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1992 m²

← Toutes les autorisations à Belfort Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation15/06/2016

Ouverture du chantier10/11/2016

Achèvement des travaux05/11/2018

👤Demandeur

DénominationL'OREE DU MONT

SIRET81957457500018

SIREN819574575

Code postal90400

LocalitéMEROUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

AdresseVIA DU MONT BELFORT 90000

ParcellesBZ 6

Superficie terrain28193 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)34

dont collectifs34

Logements 2 pièces15

Logements 3 pièces19

Surface habitable créée1992 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.