Permis de construire n° PC 09001015Z0036 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001015Z0036

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE SAINT-PRIVAT BELFORT 90000

Date d'autorisation

29/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 111

Superficie du terrain

1450 m²

Logements créés

Surface habitable créée

307 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation29/02/2016

Ouverture du chantier01/03/2016

Achèvement des travaux14/12/2017

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse2 RUE SAINT-PRIVAT BELFORT 90000

ParcellesAD 111

Superficie terrain1450 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Surface habitable avant93 m²

Surface habitable créée307 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.