Permis de construire n° PC 09001015Z0016 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001015Z0016

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE EDOUARD DESHAIE BELFORT 90000

Date d'autorisation

27/07/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 29

Superficie du terrain

851 m²

Logements créés

Surface habitable créée

220 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation27/07/2015

Ouverture du chantier20/09/2015

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse1 RUE EDOUARD DESHAIE BELFORT 90000

ParcellesAT 29

Superficie terrain851 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant17 m²

Surface habitable créée220 m²

Surface habitable démolie17 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.