Permis de construire n° PC 09001015Z0015 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001015Z0015

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

22 RUE THIERS BELFORT 90000

Date d'autorisation

13/08/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 321 · BK 319

Superficie du terrain

543 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt30/05/2018

Date d'autorisation13/08/2015

Ouverture du chantier30/05/2018

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéOFFEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse22 RUE THIERS BELFORT 90000

ParcellesBK 321 · BK 319

Superficie terrain543 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable issue de transfo275 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.