Permis de construire n° PC 09001014Z0044 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001014Z0044

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE GABRIEL VICAIRE BELFORT 90000

Date d'autorisation

13/04/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 440 · AH 521 · AH 523

Superficie du terrain

1199 m²

Logements créés

Surface habitable créée

445 m²

← Toutes les autorisations à Belfort Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation13/04/2015

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse4 RUE GABRIEL VICAIRE BELFORT 90000

ParcellesAH 440 · AH 521 · AH 523

Superficie terrain1199 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 4 pièces4

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée445 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.