Permis de construire n° PC 09001014Z0039 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001014Z0039

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

FONCIERE RESIDENCES

Adresse du terrain

RUE PHILIPPE GRILLE BELFORT 90000

Date d'autorisation

15/04/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 319 · AT 107 · AT 108

Superficie du terrain

15094 m²

Logements créés

Surface habitable créée

3540 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt07/02/2016

Date d'autorisation15/04/2015

Ouverture du chantier07/02/2016

Achèvement des travaux26/12/2017

👤Demandeur

DénominationFONCIERE RESIDENCES

SIRET42122198700058

SIREN421221987

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

AdresseRUE PHILIPPE GRILLE BELFORT 90000

ParcellesAT 319 · AT 107 · AT 108

Superficie terrain15094 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)43

dont individuels19

dont collectifs24

Surface habitable créée3540 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.