Permis de construire n° PC 09001014Z0026 à Belfort

Permis de construire

N° PC 09001014Z0026

Ville de Belfort · 90000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 RUE LUCIE AUBRAC ZAC PAB BELFORT 90000

Date d'autorisation

17/09/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 291

Superficie du terrain

207 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation17/09/2014

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéOFFEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBelfort (90010)

Code postal90000

Adresse20 RUE LUCIE AUBRAC ZAC PAB BELFORT 90000

ParcellesAN 291

Superficie terrain207 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée134 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.