1. Accueil
  2. Cadastre Belfort
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09001013Z0011
Permis de construire
N° PC 09001013Z0011
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 RUE LOUIS PERGAUD BELFORT 90000
Date d'autorisation
17/06/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 397
Superficie du terrain
1052 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
161 m²
← Toutes les autorisations à Belfort Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation17/06/2013
Ouverture du chantier01/09/2013

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse15 RUE LOUIS PERGAUD BELFORT 90000
ParcellesAC 397
Superficie terrain1052 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée161 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.