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Permis de construire
N° PC 09001012Z0049
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
20 RUE MOLIERE BELFORT 90000
Date d'autorisation
19/03/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BP 162
Superficie du terrain
476 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation19/03/2013

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
Adresse20 RUE MOLIERE BELFORT 90000
ParcellesBP 162
Superficie terrain476 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée143 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.