Permis d'aménager
N° PA 09001025Z0002
Ville de Belfort · 90000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA POISSONNERIE BELFORT 90000
Date d'autorisation
01/07/2025
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 462 · AH 463 · AH 138
Superficie du terrain
1390 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation01/07/2025
Ouverture du chantier01/07/2025
Achèvement des travaux29/07/2025

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBelfort (90010)
Code postal90000
AdresseRUE DE LA POISSONNERIE BELFORT 90000
ParcellesAH 462 · AH 463 · AH 138
Superficie terrain1390 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.