Permis de construire n° PC 07606916M0015 à Belbeuf

Permis de construire

N° PC 07606916M0015

Ville de Belbeuf · 76240

Bénéficiaire

LE CLOS LOGIS

Adresse du terrain

45 ROUTE DE PARIS LIEU DIT "" SAINT ADRIEN"" BELBEUF 76240

Date d'autorisation

03/11/2016

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 311

Superficie du terrain

989 m²

Logements créés

Surface habitable créée

385 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation03/11/2016

👤Demandeur

DénominationLE CLOS LOGIS

SIRET79909948600018

SIREN799099486

Code postal76520

LocalitéMONTMAIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementSeine Maritime (76)

CommuneBelbeuf (76069)

Code postal76240

Adresse45 ROUTE DE PARIS LIEU DIT "" SAINT ADRIEN"" BELBEUF 76240

ParcellesC 311

Superficie terrain989 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée385 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.