Permis de construire n° PC 02105814M0002 à Belan-sur-Ource

Permis de construire

N° PC 02105814M0002

Ville de Belan-sur-Ource · 21570

Bénéficiaire

EARL PIANETTI

Adresse du terrain

FERME DE DUNCEY BELAN-SUR-OURCE 21570

Date d'autorisation

26/01/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YE 15

Superficie du terrain

243995 m²

Surface locaux créée

1380 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation26/01/2015

👤Demandeur

DénominationEARL PIANETTI

SIRET38806229100017

SIREN388062291

Code postal21570

LocalitéBELAN-SUR-OURCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBelan-sur-Ource (21058)

Code postal21570

AdresseFERME DE DUNCEY BELAN-SUR-OURCE 21570

ParcellesYE 15

Superficie terrain243995 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3280 m²

Surface locaux créée1380 m²

Surface agricole avant3280 m²

Surface agricole créée1380 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.