Déclaration préalable de travaux n° DP 08301617T0109 à Le Beausset

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08301617T0109

Ville de Le Beausset · 83330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 IMP DE LA TREILLE LE BEAUSSET

Date d'autorisation

30/10/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 87

Superficie du terrain

95 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation30/10/2017

👤Demandeur

Code postal83330

LocalitéLE BEAUSSET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneLe Beausset (83016)

Code postal83330

Adresse1 IMP DE LA TREILLE LE BEAUSSET

ParcellesAB 87

Superficie terrain95 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée2 m²

Surface habitable issue de transfo45 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.