Déclaration préalable de travaux n° DP 0210542600053 à Beaune

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0210542600053

Ville de Beaune · 21200

Bénéficiaire

C.2.M

Adresse du terrain

12 AVENUE CHARLES JAFFELIN BEAUNE 21200

Date d'autorisation

03/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 19

Superficie du terrain

1167 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt05/02/2026

Date d'autorisation03/03/2026

👤Demandeur

DénominationC.2.M

SIRET35014569400021

SIREN350145694

Code postal21200

LocalitéBEAUNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBeaune (21054)

Code postal21200

Adresse12 AVENUE CHARLES JAFFELIN BEAUNE 21200

ParcellesAT 19

Superficie terrain1167 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

Logements 3 pièces2

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo219 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.