Déclaration préalable de travaux
N° DP 0210542500305
Ville de Beaune · 21200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
20 RUE SYLVESTRE CHAUVELOT BEAUNE 21200
Date d'autorisation
12/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 731 · AT 781 · AT 783
Superficie du terrain
202 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
9 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation12/09/2025

👤Demandeur

Code postal75017
LocalitéPARIS 17
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBeaune (21054)
Code postal21200
Adresse20 RUE SYLVESTRE CHAUVELOT BEAUNE 21200
ParcellesAT 731 · AT 781 · AT 783
Superficie terrain202 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant40 m²
Surface habitable créée9 m²
Surface habitable issue de transfo40 m²
Surface habitable transformée40 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.