Déclaration préalable de travaux
N° DP 02105424B0251
Ville de Beaune · 21200
Bénéficiaire
LA PETITE CHARTREUSE
Adresse du terrain
RUE ETIENNETTE MARTIN BEAUNE 21200
Date d'autorisation
20/08/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
EC 259 · EC 260
Superficie du terrain
4103 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation20/08/2024

👤Demandeur

DénominationLA PETITE CHARTREUSE
SIRET41819352000016
SIREN418193520
Code postal21190
LocalitéVOLNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBeaune (21054)
Code postal21200
AdresseRUE ETIENNETTE MARTIN BEAUNE 21200
ParcellesEC 259 · EC 260
Superficie terrain4103 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant144 m²
Surface habitable issue de transfo144 m²
Surface habitable transformée144 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.