Déclaration préalable de travaux n° DP 02105422B0090 à Beaune

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02105422B0090

Ville de Beaune · 21200

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

2 RUE DES NOISETIERS BEAUNE 21200

Date d'autorisation

03/05/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 299

Superficie du terrain

270 m²

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation03/05/2022

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal54039

LocalitéNANCY CEDEX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBeaune (21054)

Code postal21200

Adresse2 RUE DES NOISETIERS BEAUNE 21200

ParcellesBL 299

Superficie terrain270 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface publique créée8 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.