Déclaration préalable de travaux n° DP 02105417B0299 à Beaune

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02105417B0299

Ville de Beaune · 21200

Bénéficiaire

SCI DU CLOS DES ALTIERES

Adresse du terrain

8 RUE JEAN DES VIGNES ROUGES RESIDENCE LES CELTES BEAUNE 21200

Date d'autorisation

21/12/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 400

Superficie du terrain

1404 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation21/12/2017

👤Demandeur

DénominationSCI DU CLOS DES ALTIERES

SIRET82445139700015

SIREN824451397

Code postal21200

LocalitéBEAUNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBeaune (21054)

Code postal21200

Adresse8 RUE JEAN DES VIGNES ROUGES RESIDENCE LES CELTES BEAUNE 21200

ParcellesAP 400

Superficie terrain1404 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.