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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07005823O0008
Ville de Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur · 70100
Bénéficiaire
T D F
Adresse du terrain
EN MALHOUTAUX BEAUJEUX-ST VALLIER-PIERREJUX-ET 70100
Date d'autorisation
30/05/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 196
Superficie du terrain
4800 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation30/05/2023
Ouverture du chantier02/09/2023
Achèvement des travaux09/04/2024

👤Demandeur

DénominationT D F
SIRET34240439903453
SIREN342404399
Code postal93260
LocalitéLES LILAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneBeaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (70058)
Code postal70100
AdresseEN MALHOUTAUX BEAUJEUX-ST VALLIER-PIERREJUX-ET 70100
ParcellesZC 196
Superficie terrain4800 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²
Surface publique créée12 m²
Type de service public5
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.