Déclaration préalable de travaux n° DP 07005823O0004 à Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07005823O0004

Ville de Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur · 70100

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

EN MALHOUTAUX BEAUJEU - SAINT-VALLIER - PIERRE 70100

Date d'autorisation

23/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 196

Superficie du terrain

4800 m²

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation23/03/2023

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal93260

LocalitéLES LILAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneBeaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur (70058)

Code postal70100

AdresseEN MALHOUTAUX BEAUJEU - SAINT-VALLIER - PIERRE 70100

ParcellesZC 196

Superficie terrain4800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1 m²

Surface publique créée1 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.