Permis de construire n° PC 09000920C0001 à Beaucourt

Permis de construire

N° PC 09000920C0001

Ville de Beaucourt · 90500

Bénéficiaire

FONDATION ARC EN CIEL

Adresse du terrain

1 RUE DE LA CARRIERE BEAUCOURT 90500

Date d'autorisation

22/07/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 572

Superficie du terrain

1000 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation22/07/2020

Ouverture du chantier22/07/2020

Achèvement des travaux20/11/2020

👤Demandeur

DénominationFONDATION ARC EN CIEL

SIRET32730845800022

SIREN327308458

Code postal90500

LocalitéBEAUCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBeaucourt (90009)

Code postal90500

Adresse1 RUE DE LA CARRIERE BEAUCOURT 90500

ParcellesAH 572

Superficie terrain1000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.