1. Accueil
  2. Cadastre Beaucourt
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09000916C0016
Permis de construire
N° PC 09000916C0016
Ville de Beaucourt · 90500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6BIS RUE DU FOUR A CHAUX BEAUCOURT 90500
Date d'autorisation
02/08/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 684
Superficie du terrain
1666 m²
Surface locaux créée
29 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Beaucourt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation02/08/2017
Ouverture du chantier06/11/2017

👤Demandeur

Code postal90500
LocalitéBEAUCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBeaucourt (90009)
Code postal90500
Adresse6BIS RUE DU FOUR A CHAUX BEAUCOURT 90500
ParcellesAD 684
Superficie terrain1666 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant316 m²
Surface locaux créée29 m²
Surface publique avant316 m²
Surface publique créée29 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.