Permis de construire n° PC 09000915C0009 à Beaucourt

Permis de construire

N° PC 09000915C0009

Ville de Beaucourt · 90500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES CHARMOTTES BEAUCOURT 90500

Date d'autorisation

25/11/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 133

Superficie du terrain

7767 m²

Surface locaux créée

760 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation25/11/2015

👤Demandeur

Code postal25350

LocalitéMANDEURE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBeaucourt (90009)

Code postal90500

AdresseCHEMIN DES CHARMOTTES BEAUCOURT 90500

ParcellesAE 133

Superficie terrain7767 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée760 m²

Surface agricole créée760 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.