Permis de construire
N° PC 09000915C0006
Ville de Beaucourt · 90500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
27 RUE GEORGES CUVIER LES HAUTS DE BEAUCOURT BEAUCOURT 90500
Date d'autorisation
14/09/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 360
Superficie du terrain
692 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation14/09/2015
Ouverture du chantier12/12/2015
Achèvement des travaux01/10/2017

👤Demandeur

Code postal90500
LocalitéBEAUCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBeaucourt (90009)
Code postal90500
Adresse27 RUE GEORGES CUVIER LES HAUTS DE BEAUCOURT BEAUCOURT 90500
ParcellesAL 360
Superficie terrain692 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.