Permis de construire n° PC 09000915A0003 à Beaucourt

Permis de construire

N° PC 09000915A0003

Ville de Beaucourt · 90500

Bénéficiaire

DRH

Adresse du terrain

99 RUE PIERRE BEUCLER BEAUCOURT 90500

Date d'autorisation

23/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 716 · AD 715

Superficie du terrain

634 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation23/09/2015

👤Demandeur

DénominationDRH

SIRET53845640100016

SIREN538456401

Code postal90500

LocalitéBEAUCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBeaucourt (90009)

Code postal90500

Adresse99 RUE PIERRE BEUCLER BEAUCOURT 90500

ParcellesAD 716 · AD 715

Superficie terrain634 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant81 m²

Surface locaux transformée81 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.