1. Accueil
  2. Cadastre Beaucourt
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09000921C0014
Permis de construire
N° PC 09000921C0014
Ville de Beaucourt · 90500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DE BRETAGNE BEAUCOURT 90500
Date d'autorisation
16/09/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 74
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
134 m²
← Toutes les autorisations à Beaucourt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt07/07/2022
Date d'autorisation16/09/2021
Ouverture du chantier03/04/2022
Achèvement des travaux07/07/2022

👤Demandeur

Code postal25260
LocalitéCOLOMBIER-FONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBeaucourt (90009)
Code postal90500
AdresseIMPASSE DE BRETAGNE BEAUCOURT 90500
ParcellesAN 74
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée134 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.