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Permis de construire
N° PC 09000921C0008
Ville de Beaucourt · 90500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LES SAUCES"" - BEAUCOURT 90500
Date d'autorisation
28/06/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 713 · AD 738
Superficie du terrain
1204 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
113 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation28/06/2021
Ouverture du chantier23/09/2021

👤Demandeur

Code postal90600
LocalitéGRANDVILLARS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBeaucourt (90009)
Code postal90500
AdresseLOTISSEMENT ""LES SAUCES"" - BEAUCOURT 90500
ParcellesAD 713 · AD 738
Superficie terrain1204 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée113 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.