Permis de construire
N° PC 09000919C0010
Ville de Beaucourt · 90500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 ALLEE ANDRE JAPPY BEAUCOURT 90500
Date d'autorisation
28/11/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 398
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation28/11/2019
Ouverture du chantier03/04/2020
Achèvement des travaux27/02/2021

👤Demandeur

Code postal25230
LocalitéSELONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBeaucourt (90009)
Code postal90500
Adresse6 ALLEE ANDRE JAPPY BEAUCOURT 90500
ParcellesAC 398
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée123 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.