Permis de construire n° PC 09000917C0012 à Beaucourt

Permis de construire

N° PC 09000917C0012

Ville de Beaucourt · 90500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DES MELEZES BEAUCOURT 90500

Date d'autorisation

20/10/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 83

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation20/10/2017

Ouverture du chantier17/04/2018

Achèvement des travaux01/08/2018

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéOFFEMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBeaucourt (90009)

Code postal90500

Adresse2 RUE DES MELEZES BEAUCOURT 90500

ParcellesAM 83

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable issue de transfo119 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.