Permis de construire n° PC 09000914A0013 à Beaucourt

Permis de construire

N° PC 09000914A0013

Ville de Beaucourt · 90500

Bénéficiaire

IMMAU

Adresse du terrain

RUE ALFRED PECHIN BEAUCOURT 90500

Date d'autorisation

06/02/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 320 · AK 376 · AK 54

Superficie du terrain

11769 m²

Logements créés

Surface habitable créée

952 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt15/04/2015

Date d'autorisation06/02/2015

Ouverture du chantier15/04/2015

👤Demandeur

DénominationIMMAU

SIRET52763978500023

SIREN527639785

Code postal90400

LocalitéMEROUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBeaucourt (90009)

Code postal90500

AdresseRUE ALFRED PECHIN BEAUCOURT 90500

ParcellesAK 320 · AK 376 · AK 54

Superficie terrain11769 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11

dont collectifs11

Logements 4 pièces11

Surface habitable créée952 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.