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Permis de construire
N° PC 09000914A0012
Ville de Beaucourt · 90500
Bénéficiaire
FONDATION ARC EN CIEL
Adresse du terrain
12 RUE DE LA MAISON BLANCHE BEAUCOURT 90500
Date d'autorisation
11/03/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 111 · AH 116 · AH 113
Superficie du terrain
37431 m²
Logements créés
36
Surface habitable créée
188 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt18/01/2016
Date d'autorisation11/03/2015
Ouverture du chantier18/01/2016

👤Demandeur

DénominationFONDATION ARC EN CIEL
SIRET32730845800121
SIREN327308458
Code postal25200
LocalitéMONTBELIARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBeaucourt (90009)
Code postal90500
Adresse12 RUE DE LA MAISON BLANCHE BEAUCOURT 90500
ParcellesAH 111 · AH 116 · AH 113
Superficie terrain37431 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max6
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)36
dont collectifs36
Logements 1 pièce10
Logements 2 pièces23
Logements 3 pièces3
Surface habitable avant18653 m²
Surface habitable créée188 m²
Surface habitable issue de transfo2169 m²
Surface habitable transformée2169 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidencePersonnes âgées
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.