Permis de construire
N° PC 09000914A0001
Ville de Beaucourt · 90500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE DAMPIERRE BEAUCOURT 90500
Date d'autorisation
21/03/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 34
Superficie du terrain
1267 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
34 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation21/03/2014
Ouverture du chantier15/05/2014
Achèvement des travaux15/09/2014

👤Demandeur

Code postal90500
LocalitéBEAUCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBeaucourt (90009)
Code postal90500
AdresseRUE DE DAMPIERRE BEAUCOURT 90500
ParcellesAK 34
Superficie terrain1267 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée34 m²
Surface habitable issue de transfo220 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.