Permis d'aménager n° PA 09000913A0001 à Beaucourt

Permis d'aménager

N° PA 09000913A0001

Ville de Beaucourt · 90500

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

RUE DU COLLEGE BEAUCOURT 90500

Date d'autorisation

29/03/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 160 · AC 311 · AC 172

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation29/03/2013

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBeaucourt (90009)

Code postal90500

AdresseRUE DU COLLEGE BEAUCOURT 90500

ParcellesAC 160 · AC 311 · AC 172

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.