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Déclaration préalable de travaux
N° DP 05905518C0002
Ville de Bazuel · 59360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE NATIONALE BAZUEL 59360
Date d'autorisation
24/06/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 27 · ZH 21
Superficie du terrain
47467 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation24/06/2018

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBazuel (59055)
Code postal59360
AdresseRTE NATIONALE BAZUEL 59360
ParcellesZH 27 · ZH 21
Superficie terrain47467 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant13747 m²
Surface locaux transformée126 m²
Surface agricole avant13747 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.