Permis de construire
N° PC 05905513C0001
Ville de Bazuel · 59360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VC 6 LE BOCAGE BAZUEL 59360
Date d'autorisation
08/05/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
Z 10
Superficie du terrain
Surface locaux créée
314 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation08/05/2013

👤Demandeur

Code postal59360
LocalitéBAZUEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBazuel (59055)
Code postal59360
AdresseVC 6 LE BOCAGE BAZUEL 59360
ParcellesZ 10
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2094 m²
Surface locaux créée314 m²
Surface agricole avant2094 m²
Surface agricole créée314 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.