Permis de construire n° PC 08501313H0009 à Bazoges-en-Paillers

Permis de construire

N° PC 08501313H0009

Ville de Bazoges-en-Paillers · 85130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES ORANCHERES BAZOGES-EN-PAILLERS 85130

Date d'autorisation

01/08/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1492

Superficie du terrain

680 m²

Logements créés

Surface habitable créée

123 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation01/08/2013

Ouverture du chantier01/10/2013

Achèvement des travaux20/06/2014

👤Demandeur

Code postal85600

LocalitéTREIZE SEPTIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementVendée (85)

CommuneBazoges-en-Paillers (85013)

Code postal85130

AdresseLES ORANCHERES BAZOGES-EN-PAILLERS 85130

ParcellesC 1492

Superficie terrain680 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée123 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.